STEUERUNG DER SCHMIERUNG IN EINEM EIGENSTÄNDIGEN HINTERACHSANTRIEB

Brevet européen · EP3374669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374669
Numéro de demande
EP16801159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16D 48/06 (2006.01)
Priorité
SE 1551470 13.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077370 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/081217 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

LUNDSTRÖM, Bo

261 62 Glumslöv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.