WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3374717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3374717
- Numéro de demande
- EP15791292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F28D 7/00 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)F28D 7/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076041 09.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/080573 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 26 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 20 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 20 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Franke Technology and Trademark Ltd, Sonnenbergstrasse 9, 6052 Hergiswil → WSP Investment II BV, De Huufkes 52, 5674 TM, Nuenen, Noord-Brabant, Pays-Bas
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
1 entrée antérieure
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-5691 BA Son, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.