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Brevet européen · EP3374729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374729
Numéro de demande
EP16847591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/05 (2006.01)
F42C 11/00 (2006.01)
Priorité
ZA 201508238 09.11.2015
Demande PCT
PCT/ZA2016/050028 04.08.2016
Publication PCT
WO2017/083885 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

VENTER, Francois

Woodmead Sandton, ZA

MULLER, Elmar Lennox

Woodmead Sandton, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.