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Brevet européen · EP3374981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374981
Numéro de demande
EP16864704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/01 (2006.01)
G08G 1/052 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
Priorité
US 201514939998 12.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/044115 26.07.2016
Publication PCT
WO2017/082975 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

SURPI, Gabriela

San Diego, CA 92123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.