ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3374984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3374984
Numéro de demande
EP16819085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G09F 9/30 (2006.01)
C09K 11/02 (2006.01)
G02F 1/13357 (2006.01)
H01L 27/00 (2006.01)
Priorité
EP 15003667 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082198 21.12.2016
Publication PCT
WO2017/108962 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 25 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.10.2019

  7. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.