ELEKTRO-ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3375076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375076
- Numéro de demande
- EP16798083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)B60L 50/50 (2019.01)B60L 50/64 (2019.01)H02K 11/00 (2016.01)H01M 2/10 (2006.01)H02K 9/20 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015014509 11.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001768 25.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/080631 18.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
BUTZMANN, Stefan
58579 Schalksmühle, DE
FINKE, Marius
50769 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.