FIXATIONSELEMENT MIT SEPARATER ÖSE

Brevet européen · EP3375380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375380
Numéro de demande
EP18158041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201762462153 P 22.02.2017
US 201762522372 P 20.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Stryker Corporation

1941 Stryker Way, Portage, MI 49002-9711, US

Inventeur

PILGERAM, Kyle Craig

San Jose, California 95123, US

LARSON, Mark

Lone Tree, Colorado 80124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.