SPHINKTERARTIGE DARMKLAPPE

Brevet européen · EP3375416 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375416
Numéro de demande
EP17743785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2017
Publié
19 sept. 2018
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
Priorité
MX 2016001395 29.01.2016
MX 2017001193 26.01.2017
Demande PCT
PCT/IB2017/000045 27.01.2017
Publication PCT
WO2017/130055 03.08.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.07.2021

  6. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

Álvarez Ponce, Carlos Eduardo

07790 Ciudad de México, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.