DOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3375512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375512
Numéro de demande
EP18156236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 4/02 (2006.01)
G01G 13/02 (2006.01)
G01G 13/22 (2006.01)
B01F 15/02 (2006.01)
Priorité
IT 201700027964 14.03.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Zanelli S.R.L.

4/6, Via G. Di Vittorio, 43044 Collecchio (PR), IT

Inventeur

ZANELLI, Alberto

43125 PARMA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.