PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UN INSERT SUR UN SUPPORT
Brevet européen · EP3375542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375542
- Numéro de demande
- EP18161640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 15/02 (2006.01)B21J 15/04 (2006.01)B21J 15/08 (2006.01)B21J 15/14 (2006.01)B23K 20/12 (2006.01)F16B 19/10 (2006.01)F16B 37/06 (2006.01)B21J 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752146 16.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MATTLER, Claude
73000 Barberaz, FR
FRISON, Jean-Louis
73220 Randens, FR
VAN DER STEEN, Arne
3590 Diepenbeek, BE
DJELIDI, Stéphane
73000 Chambéry, FR
LEJARS, Patrick
38530 Barraux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.