PENDELHALTER MIT EINSTELLBAREM RADIALSPIEL
Brevet européen · EP3375551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375551
- Numéro de demande
- EP18000253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23B 31/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017105340 14.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 27 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 27 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Wissing, Johannes, Bunings Weide 38, 48703 Stadtlohn, Allemagne → Sabrina Haar, Immingfeldweg 109, 48703 Stadtlohn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 2 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
48703 Stadtlohn, DE
Inventeur
48703 Stadtlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.