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Brevet européen · EP3375563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375563
- Numéro de demande
- EP18153862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2018
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23Q 7/00 (2006.01)B23B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017047989 14.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 12 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 12.11.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.