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Brevet européen · EP3375565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375565
Numéro de demande
EP18153882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017047990 14.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Star Micronics Co., Ltd

Star Micronics Co., Ltd.

20-10 Nakayoshida Suruga-ku, Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP

Inventeur

OGASAWARA, Hiroyuki

Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP

KAWAMURA, Motohiro

Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.