PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE CELLULE DE TRAVAIL AUTOMATISÉE
Brevet européen · EP3375575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375575
- Numéro de demande
- EP18161141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)G05B 19/408 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752013 13.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
CIVETTE, Rémi
74210 Doussard, FR
JOLY, Luc
74210 Faverges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.