SCHALENFÖRMIGE SCHLEIFTEILCHEN

Brevet européen · EP3375837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3375837
Numéro de demande
EP17210263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2009
Publié
19 sept. 2018
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
B01J 2/22 (2006.01)
B24D 3/00 (2006.01)
Priorité
US 337001 17.12.2008
Divisionnaire de
EP09836623
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Company

3M Center P.O. Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

Culler, Scott R.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Haas, John D.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Erickson, Dwight D.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Boden, John T.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Adefris, Negus B.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.