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Brevet européen · EP3375976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3375976
- Numéro de demande
- EP18170814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2015
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E21B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201414201474 07.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
Harrisville, RI Rhode Island 02830, US
Franklin, MA Massachusetts 02038, US
Franklin, MA Massachusetts 02038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.