NOCKENWELLENANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3376000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376000
- Numéro de demande
- EP16864383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 67/06 (2006.01)F16H 7/08 (2006.01)F16H 7/18 (2006.01)F16H 7/06 (2006.01)F16H 57/035 (2012.01)
- Priorité
- JP 2015222133 12.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083603 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082422 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
HIROSE Kazuhiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
MATSUNAGA Tsutomu
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
MIZUKAMI Naoki
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.