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Brevet européen · EP3376000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376000
Numéro de demande
EP16864383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 67/06 (2006.01)
F16H 7/08 (2006.01)
F16H 7/18 (2006.01)
F16H 7/06 (2006.01)
F16H 57/035 (2012.01)
Priorité
JP 2015222133 12.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/083603 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/082422 18.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

HIROSE Kazuhiro

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

MATSUNAGA Tsutomu

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

MIZUKAMI Naoki

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.