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Brevet européen · EP3376066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376066
- Numéro de demande
- EP16864241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/091 (2006.01)F16H 3/66 (2006.01)F16H 3/097 (2006.01)F16H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015222047 12.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083188 09.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082280 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
UJI, Hidetoshi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.