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Brevet européen · EP3376073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376073
- Numéro de demande
- EP16864380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/025 (2012.01)F02B 77/00 (2006.01)B60K 25/00 (2006.01)H02K 5/00 (2006.01)F02B 67/00 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- JP 2015222132 12.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083597 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082419 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
MATSUNAGA, Tsutomu
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
KITSUKAWA, Isao
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
SUEOKA, Daisuke
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
MIZUKAMI, Naoki
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.