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Brevet européen · EP3376075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376075
Numéro de demande
EP16864355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
6 janv. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 55/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015222129 12.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/083544 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/082394 18.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Isuzu Motors Limited

6-26-1, Minami-oi 6 chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-8722, JP

Inventeur

ASAKURA, Tsutomu

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

MORI, Hiroaki

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

HIROSE, Kazuhiro

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

MIZUKAMI, Naoki

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.