ROHRSCHELLE

Brevet européen · EP3376085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376085
Numéro de demande
EP18161870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017105451 14.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  5. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Sinn, Edgar Emil

56587 Strassenhaus, DE

Inventeur

Sinn, Edgar Emil

56587 Strassenhaus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.