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Brevet européen · EP3376093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376093
- Numéro de demande
- EP16864283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/15 (2016.01)F21S 41/33 (2018.01)F21S 41/686 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/147 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015219810 09.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083295 09.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082322 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
SUZUKI Eiji
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.