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Brevet européen · EP3376113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376113
Numéro de demande
EP18161164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
21 oct. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202017001363 U 13.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

Riener, Karl Stefan

4560 Kirchdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.