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Brevet européen · EP3376118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376118
Numéro de demande
EP18150404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
9 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
C02F 5/04 (2006.01)
C02F 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 102017105435 14.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Hans Sasserath GmbH & Co. KG.

Mühlenstrasse 62, 41352 Korschenbroich, DE

Inventeur

Hecking, Willi

41372 Niederkrüchten-Elmpt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.