HIMMELSNAVIGATION MITHILFE VON LASERKOMMUNIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3376248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376248
Numéro de demande
EP18160004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01S 3/786 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
Priorité
US 201715457081 13.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 14 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  7. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

BAE SYSTEMS Information and Electronic Systems Integration Inc.

P.O. Box 868, NHQ 1-719, 65 Spit Brook Road, Nashua, NH 03061-0868, US

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CARLSON, Robert

Nashua, NH 03064-2813, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.