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Brevet européen · EP3376527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376527
Numéro de demande
EP16864172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2016
Publié
19 sept. 2018
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23K 26/351 (2014.01)
Priorité
JP 2015219735 09.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/082984 07.11.2016
Publication PCT
WO2017/082211 18.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Furukawa Electric Co., Ltd.

6-4, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP

Inventeur

YOKOI, Hirotoki

Tokyo 100-8322, JP

UCHIYAMA, Tomoaki

Tokyo 100-8322, JP

OKA, Yoshifumi

Tokyo 100-8322, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.