MASKENINTEGRIERTES OBERFLÄCHENSCHUTZBAND
Brevet européen · EP3376528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376528
- Numéro de demande
- EP16864173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/68 (2006.01)H01L 21/78 (2006.01)C09J 7/40 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015219737 09.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082985 07.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/082212 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8322, JP
Tokyo 100-8322, JP
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.