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Brevet européen · EP3376529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376529
- Numéro de demande
- EP16864049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2016
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/677 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015220290 10.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082103 28.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/082086 18.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
OZAKI, Shigenori
Nirasaki-shi Yamanashi 407-0192, JP
KAWAI, Toshihiro
Tokyo 105-8564, JP
TAKEUCHI, Haruki
Tokyo 105-8564, JP
SUDA, Yoshimasa
Tokyo 105-8564, JP
SHIGETA, Takashi
Tokyo 105-8564, JP
GOMI, Hisashi
Tokyo 107-6325, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.