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Brevet européen · EP3376595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376595
Numéro de demande
EP17196795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
19 sept. 2018
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01Q 3/14 (2006.01)
H01Q 3/24 (2006.01)
H01Q 3/30 (2006.01)
H01Q 19/06 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201762472991 P 17.03.2017
US 201715722561 02.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 23 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALL.SPACE NETWORKS LIMITED, 20-22 Wenlock Road, London N1 7GU, Royaume-Uni → ALL.SPACE NETWORKS LIMITED, Unit 1, Now Building Thames Valley Park Drive, Reading RG6 1RB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 10 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Isotropic Systems Ltd, 20-22 Wenlock Road, London N1 7GU, Royaume-Uni → ALL.SPACE NETWORKS LIMITED, 20-22 Wenlock Road, London N1 7GU, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 10.11.2022

  6. 8 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2022

  7. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  8. 18 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.02.2022

1 entrée antérieure
  1. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

ALL.SPACE NETWORKS LIMITED

Unit 1, Now Building Thames Valley Park Drive, Reading RG6 1RB, GB

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

DIFONZO, Daniel F.

Rockville, MD 20853, US

SCARBOROUGH, Clinton P.

State College, PA 16803, US

FINNEY, John

Belgravia London SW1W8LA, GB

Turpin, Jeremiah P.

Boalsburg, PA 16827, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.