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Brevet européen · EP3376615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376615
- Numéro de demande
- EP18169357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2011
- Publié
- 19 sept. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01S 5/34 (2006.01)B82Y 20/00 (2011.01)H01S 5/343 (2006.01)
- Priorité
- US 415898 P 22.11.2010US 201113023656 09.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 5 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 14 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 3 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- The Government of the United States of America, as represented by the Secretary of the Navy, Naval Research Laboratory., 4555 Overlook Avenue, S.W.,, Code 1008.2, Washington, DC 20375, Etats-Unis d'Amérique → The Government of the United States of America, as represented by the Secretary of the Navy, Office of Naval Research, 875 North Randolph Street, Suite 1425, Arlington, Virginia 22203, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.01.2020
1 entrée antérieure
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Catonsville, MD Maryland 21228, US
Odenton, MD Maryland 21113, US
Bowie, MD Maryland 20715, US
Falls Church, VA Virginia 22041, US
Springfield, VA Virginia 22152, US
Washington, DC District of Columbia 20001, US
Springfield, VA Virginia 22152, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.