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Brevet européen · EP3376615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376615
Numéro de demande
EP18169357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2011
Publié
19 sept. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01S 5/34 (2006.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
H01S 5/343 (2006.01)
Priorité
US 415898 P 22.11.2010
US 201113023656 09.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 5 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  3. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  7. 14 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.01.2020

  8. 3 janv. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    The Government of the United States of America, as represented by the Secretary of the Navy, Naval Research Laboratory., 4555 Overlook Avenue, S.W.,, Code 1008.2, Washington, DC 20375, Etats-Unis d'Amérique → The Government of the United States of America, as represented by the Secretary of the Navy, Office of Naval Research, 875 North Randolph Street, Suite 1425, Arlington, Virginia 22203, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 03.01.2020

1 entrée antérieure
  1. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

MEYER, Jerry, R.

Catonsville, MD Maryland 21228, US

VURGAFTMAN, Igor

Odenton, MD Maryland 21113, US

LINDLE, James, R.

Bowie, MD Maryland 20715, US

BEWLEY, William, W.

Falls Church, VA Virginia 22041, US

KIM, Chul-soo

Springfield, VA Virginia 22152, US

CANEDY, Chadwick, L.

Washington, DC District of Columbia 20001, US

KIM, Mijin

Springfield, VA Virginia 22152, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.