DISPOSITIF MOTEUR

Brevet européen · EP3376633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376633
Numéro de demande
EP18160104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
15 sept. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 9/06 (2006.01)
E06B 9/02 (2006.01)
H01M 10/615 (2014.01)
E06B 9/68 (2006.01)
Priorité
FR 1752152 16.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

BHG

24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

FRITSCH, Thomas

67800 HOENHEIM, FR

JACQUIN, Dominique

68130 CARSPACH, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.