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Brevet européen · EP3376668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376668
Numéro de demande
EP18159875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2018
Publié
19 sept. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01H 13/702 (2006.01)
H03K 17/97 (2006.01)
Priorité
DE 102017105823 17.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  7. 31 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

  8. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Schaefer GmbH

Winterlinger Strasse 4, 72488 Sigmaringen, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Parambil Ramachandran, Rinin

72458 Albstadt, DE

Sommer, Lutz

72458 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.