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Brevet européen · EP3376731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376731
Numéro de demande
EP17161013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
19 sept. 2018
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

HYTTINEN, Riku

04230 Kerava, FI

LUOTOJARVI, Mika

02730 Espoo, FI

PELTONIEMI, Jyrki

02120 Espoo, FI

SÄYNEVIRTA, Simo

02170 Espoo, FI

VU, Tuan

00720 Helsinki, FI

KULMALA, Jari

02860 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.