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Brevet européen · EP3376872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376872
- Numéro de demande
- EP16795357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21B 1/42 (2006.01)A21B 1/48 (2006.01)F27B 9/14 (2006.01)A21B 1/36 (2006.01)A21B 3/02 (2006.01)F27B 9/30 (2006.01)F27B 9/40 (2006.01)A23L 5/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 15194963 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077744 15.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/085064 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
KOP, Ben
5296 LR Esch, NL
VAN LIEROP, Marco
5652 EG Eindhoven, NL
VERBRUGGEN, Paul
5706 MD Helmond, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.