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Brevet européen · EP3376900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376900
- Numéro de demande
- EP16797753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/20 (2006.01)B32B 17/00 (2006.01)E04F 15/00 (2006.01)E04B 2/72 (2006.01)E04C 2/00 (2006.01)H02G 3/38 (2006.01)H05K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015007865 U 17.11.2015DE 202015007999 U 20.11.2015DE 102016007084 10.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/025136 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/084761 26.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
WOLF, Matthias
48653 Coesfeld-Lette, DE
PETERSEN, Frank
48653 Coesfeld, DE
DAMIECKI, David
48653 Coesfeld, DE
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