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Brevet européen · EP3376901 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376901
Numéro de demande
EP16800888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47B 96/20 (2006.01)
B32B 17/00 (2006.01)
E04F 15/00 (2006.01)
E04B 2/72 (2006.01)
E04C 2/00 (2006.01)
H02G 3/38 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015007865 U 17.11.2015
DE 202015007999 U 20.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/025134 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/084759 26.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Parador GmbH

48653 Coesfeld, DE

Inventeur

VERSTEGGE, Christian

48599 Gronau-Epe, DE

WOLF, Matthias

48653 Coesfeld-Lette, DE

PETERSEN, Frank

48653 Coesfeld, DE

DAMIECKI, David

48653 Coesfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.