STUHL
Brevet européen · EP3376903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376903
- Numéro de demande
- EP16813215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/48 (2006.01)A47C 9/02 (2006.01)A47C 7/68 (2006.01)A47C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015119937 18.11.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100531 14.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/084655 26.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 18 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
61137 Schöneck-Kilianstädten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.