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Brevet européen · EP3376908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376908
- Numéro de demande
- EP16865880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47D 13/02 (2006.01)A47D 1/10 (2006.01)B60N 2/28 (2006.01)B62B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562255885 P 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/051233 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/085719 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.11.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
GOOR, Oren
5653818 Savyon, IL
HASAN, Anan
2498000 Julis, IL
MINDEL, Shy
4536109 Hod-HaSharon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.