MEDIZINISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3376966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3376966
- Numéro de demande
- EP16805716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)
- Priorité
- AT 509912015 20.11.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/060111 17.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083897 26.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Titulaire
5350 Strobl, AT
81925 München, DE
5350 Strobl, AT
Inventeur
5350 Strobl, AT
81925 München, DE
5350 Strobl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.