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Brevet européen · EP3376994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3376994
Numéro de demande
EP16866729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61D 7/00 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
A61M 5/19 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
NZ 15714332 19.11.2015
Demande PCT
PCT/NZ2016/050185 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/086807 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Datamars SA

Via Industria 16, 6814 Lamone

Inventeur

UDY, Brendan Lance

Te Kowhai 3288, NZ

CALDER, David Bain

Ohaupo 3881, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.