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Brevet européen · EP3377190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377190
Numéro de demande
EP16834270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01D 29/46 (2006.01)
E03B 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 202015106299 U 19.11.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100537 18.11.2016
Publication PCT
WO2017/084657 26.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 21.04.2020

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

Stüwa Konrad Stükerjürgen GmbH

Hemmersweg 80, 33397 Rietberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

SCHRÖDER, Christian

33803 Steinhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.