PRESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3377284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377284
Numéro de demande
EP16804906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 3/02 (2006.01)
B28B 5/02 (2006.01)
B30B 5/06 (2006.01)
B30B 11/02 (2006.01)
Priorité
IT UB20155626 16.11.2015
IT UB20152412 08.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2016/056764 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/085597 26.05.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

System Ceramics S.p.A.

Via Ghiarola Vecchia 73, 41042 Fiorano Modenese MO, IT

Inventeur

STEFANI, Franco

41049 Sassuolo (Modena), IT

GOZZI, Franco

41043 Formigine (Modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.