VERFAHREN ZUR FORMUNG EINES BEHÄLTERS MITHILFE EINER FLÜSSIGKEIT

Brevet européen · EP3377297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377297
Numéro de demande
EP16805644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B65B 3/02 (2006.01)
B67C 3/02 (2006.01)
B67C 3/26 (2006.01)
B29K 623/00 (2006.01)
B29K 25/00 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2015/060892 16.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/062281 16.11.2016
Publication PCT
WO2017/087523 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.10.2019

  6. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KUMAR, Pankaj

Dexter, MI 48130, US

BERNIER, Pascal

76930 Octeville-sur-mer, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.