SYSTEME D'ECLAIRAGE POUR VEHICULE ET VEHICULE MUNI D'UN TEL SYSTEME
Brevet européen · EP3377371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377371
- Numéro de demande
- EP16805306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 3/43 (2017.01)F21S 8/02 (2006.01)F21V 3/02 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 7/22 (2018.01)F21V 3/06 (2018.01)B64D 11/00 (2006.01)F21Y 103/00 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 106/00 (2018.01)F21V 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1560985 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077115 09.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/084939 26.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SAUVAGET, Thierry
69780 Toussieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.