DISPOSITIF DE BUTÉE
Brevet européen · EP3377428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377428
- Numéro de demande
- EP16794680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/88 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559056 25.09.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052409 23.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/051128 30.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
VERGNE, Eric
69260 Charbonnières-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.