FLUORPOLYMERHYBRIDVERBUNDSTOFF
Brevet européen · EP3377563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377563
- Numéro de demande
- EP16797870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08J 5/22 (2006.01)C08L 27/16 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C08L 83/12 (2006.01)H01M 8/1048 (2016.01)C08K 5/5415 (2006.01)
- Priorité
- EP 15306821 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077822 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/085101 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 9 sept. 2024
Transféré
- Titulaire
- SOLVAY SA, Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, Belgique → SyensQo SA, Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, Belgique
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
39500 Tavaux, FR
10143 Torino, IT
22066 Mariano Comense (CO), IT
20021 Bollate (MI), IT
15050 Momperone (AL), IT
21047 Saronno (Varese), IT
15121 Alessandria, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.