COMPOSITION À BASE DE POLYAMIDE AMORPHE PRÉSENTANT UNE STABILITÉ DIMENSIONNELLE AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3377582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377582
- Numéro de demande
- EP16795048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561068 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077535 14.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/084996 26.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
2 entrées antérieures
- 27 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 27.08.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Mandataire
1066 Epalinges
Inventeur
27300 Bernay, FR
27300 Bernay, FR
27500 Pont-Audemer, FR
27170 Beaumont-le-Roger, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.