BESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP3377587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377587
Numéro de demande
EP16801024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 21/06 (2006.01)
Priorité
GB 201520463 20.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053591 17.11.2016
Publication PCT
WO2017/085493 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Venator Materials UK Limited

Titanium House Hanzard Drive Wynyard Business Park, Stockton-on-Tees, Durham TS22 5FD, GB

Inventeur

WAN, Ann Sarah

Stockton-on-Tees Durham TS17 5BN, GB

WATERS, Darren J.

Brotton Yorkshire TS12 2UY, GB

ROBB, John

Stockton-on-Tees Durham TS18 5EG, GB

LOWRY, Karl

Stockton-on-Tees Durham TS15 9TW, GB

EDWARDS, John L.

Durham Durham DH1 4AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.