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Brevet européen · EP3377707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377707
- Numéro de demande
- EP16816386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E02F 7/06 (2006.01)E02F 3/40 (2006.01)B07B 1/46 (2006.01)B07B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20155668 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056900 16.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/085641 26.05.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 24 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
CANGINI, Giorgio
47025 Mercato Saraceno (FC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.