DACH-, WAND- ODER FASSADENSTRUKTUR
Brevet européen · EP3377713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3377713
- Numéro de demande
- EP16822996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 26 sept. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/12 (2006.01)E04D 3/361 (2006.01)E04D 3/362 (2006.01)E04D 3/36 (2006.01)E04D 13/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15201465 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082217 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108979 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.09.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
1970 CA IJmuiden, NL
1970 CA IJmuiden, NL
1970 CA IJmuiden, NL
1970 CA IJmuiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.